MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : star-wars-shop.com Ces infos ci-jointe :
1. Bulletin légales :
Le site star-wars-shop.com est la propriété exclusive de Karim Bedhroui .
Bâtiment f4 font-vert, Rue des Cédrats, 13014 Marseille
Adresse de courrier électronique : contact@star-wars-shop.com
Le Fabriquant du site internet est : Marthe CHAPUIS
Directeur de la publication : Karim Bedhroui
Comment joindre le Décideur de publication : contact@star-wars-shop.com
Le Réalisateur est : Pol GUILLOT
Par quel moyen contacter le Développeur : contact@star-wars-shop.com
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les Mentions Légales ont été générées via le générateur de mentions légales
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : star-wars-shop.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web star-wars-shop.com regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site star-wars-shop.com. Le site star-wars-shop.com est actualisé de façon régulière par Pol GUILLOT.
Axelle CLAVEL s’efforce de fournir sur le site internet star-wars-shop.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet star-wars-shop.com est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, star-wars-shop.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, star-wars-shop.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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5. Cookies et Liens Hypertextes :
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L’utilisateur est donc averti que lors de ses visites sur le site web star-wars-shop.com, un ou de multiples cookies sont capable de s’installer mécaniquement sur son par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie c’est un bloc de donnée qui ne permettra pas d’identifier l’utilisateur, mais qui sauvegarde des indications en lien avec la navigation de l’usager sur le site.
La configration du programme de navigation permet de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la contester de la procédure expliquée à l’ adresse : www.star-wars-shop.com. L’utilisateur peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur de façon à contester l’installation des cookies, sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à plusieurs services. Concernant tout barrage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les enseignements en lien avec votre version de navigateur.6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web star-wars-shop.com, Axelle CLAVEL ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de plusieurs services mis à disposition par le site interne star-wars-shop.com. L’utilisateur offre ces informations en pleine conscience de cause, notamment quand il procède par lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l’utilisateur du site web star-wars-shop.com l’obligation ou non de rentrer ces données.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une requête à star-wars-shop.com par mail : contact@star-wars-shop.com ou alors par lettre manuscrite signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site web star-wars-shop.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site suivant star-wars-shop.com et de l’intégralité de ses droits en autorise Axelle CLAVEL à transmettre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site interne star-wars-shop.com.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).